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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONDIFA
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POM TATIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POM TATIN
CONDIFA, S.A.

Numéro de dépôt :
92406032
Date de dépôt :
17/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2002

Présentation de la marque POM TATIN

Déposée le 17 février 1992 par la Société Anonyme (SA) CONDIFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POM TATIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-08 du 3 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONDIFA domicilié(e) Z.A. de Courtaboeuf, Avenue du Pacifique, 91940 LES ULIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MARC-ROGER HIRSCH - France.

La marque POM TATIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POM TATIN est expirée depuis le 17 février 2002.

CONDIFA a également déposé les autres marques suivantes : VARESIEN , SUCDECOR , MELODIE , Sébalcé , LES GRANDES ETAPES DU PARIS-BREST , SÉBALCÉ , Vaniluxe , FONDREAM , ARTISETTE , KIM


CONDIFA, S.A. - Z.A. de Courtaboeuf, Avenue du Pacifique, 91940 LES ULIS - France


Cabinet MARC-ROGER HIRSCH - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-09

Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08

Mélange prêt à l'emploi pour préparation de tarte; mélange prêt à l'emploi pour préparation de tarte aux pommes; mélange prêt à l'emploi pour préparation de tarte aux pommes renversée; mélange prêt à l'emploi pour préparation de tarte aux pommes renversée de type tatin

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.